L’association

vie institutionnelle

Siège Social : Mairie  déléguée de VAUVILLE   50440 LA HAGUE

Création :

– association créée le 20/09/1994
– association déclarée à la sous-préfecture de Cherbourg le 27/09/1994
– publication au Journal Officiel le 19/10/1994

L’association est :

– affiliée à la F.F.E.P.G.V. (Fédération Française d’Education Physique et de Gymnastique Volontaire)
– affiliée à la Ligue de l’Enseignement de la Manche
– agréée par la D.D.J.S. de la Manche en tant que :

  1. groupement sportif (16/01/1996)
  2. établissement d’activités physiques et sportives (05/03/1998)
  3. agrément ministériel « Jeunesse Education Populaire » (04/05/2007)

L’association respecte le Contrat d’Engagement Républicain

Re contrat est conforme aux dispositions du décret n°2021-1947 du 31 décembre 2021, pris pour l’application de l’article 10-1 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 et approuvant le contrat d’engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques ou d’un agrément de l’État.

L’article 5 de ce décret impute à l’association, les manquements aux engagements souscrits, commis par ses dirigeants, salariés, membres, et bénévoles.

Antirouille s’engage à respecter des lois de la République, liberté de conscience, liberté des membres de l’association, égalité et non-discrimination, fraternité et prévention de la violence, respect de la dignité de la personne humaine, respect des symboles de la république.

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